Menu

Mentions légales

Diffuseur, responsable de publication & hébergement

La législation impose de faire figurer sur tout site internet l’ensemble des mentions légales relatives à sa publication : diffuseur, responsables ainsi que son hébergeur. vous les retrouverez donc sur cette page.

Ce site internet est diffusé par  :

  • L’atelier de Marqueterie PATRICK DELARME
  • Siège social : 107 rue Georges Mugnier – 76 230 BOIS-GUILLAUME
  • Téléphone : 02 35 08 36 26
  • E-mail : patrickdelarme@gmail.com
  • N° de Siret : 379 371 149 00012
  • Code APE : 9003A

Pour le compte de :

  • L’atelier de Marqueterie PATRICK DELARME
  • Siège social : 107 rue Georges Mugnier – 76 230 BOIS-GUILLAUME
  • Téléphone : 02 35 08 36 26
  • E-mail : patrickdelarme@gmail.com
  • N° de Siret : 379 371 149 00012
  • Code APE : 9003A

Le responsable de la publication est :

  • Patrick DELARME

L’hébergeur du site est :

  • O2SWITCH
  • Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 CLERMONT-FERRAND.
  • Téléphone : 04 44 44 60 40

Mentions légales

Le contenu de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur ainsi que sur la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction, portant sur l’ensemble du contenu (comprenant les éléments iconographiques, photographiques, vidéographiques, sonores, etc) sont donc réservés et non-cessibles, sauf autorisation écrite de la part de l’auteur.

Copyright

les œuvres présentées sur le site sont protégées par les lois sur la Propriété Littéraire et Artistique. Toute reproduction ou représentation des textes et images présents sur le site, hors consultation individuelle et privée, doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’Adagp :